La RT 2021, ou RE2020, est une grande évolution pour le bâtiment en France. Elle remplace la RT 2012, entrée en vigueur en 2013. Cette nouvelle norme vise à combattre les émissions de gaz à effet de serre.
Elle a des critères plus stricts que la RT 2012. L’objectif est de réduire l’impact carbone des bâtiments. Elle veut aussi améliorer leur efficacité énergétique et leur confort.
La France vise la neutralité carbone d’ici à 2050. Le bâtiment est crucial pour y arriver, car il émet un quart des gaz à effet de serre. La RT 2021 est un pas vers cette transition écologique, avec des normes plus strictes pour les bâtiments.
Qu’est-ce que la RT 2021 ?
La nouvelle RT 2021, ou RE 2020, est un grand pas en avant pour les normes thermiques en France. Elle va bien au-delà de la RT 2012 en évaluant de manière plus complète. Cette réglementation vient de la loi ELAN et vise une transformation de l’industrie du bâtiment.
À partir de 2022, les nouvelles constructions doivent produire plus d’énergie qu’elles n’en consomment. Cela crée des bâtiments à énergie positive (BEPOS) qui utilisent des énergies propres. La RT 2021 met l’accent sur le thermique et écologique pour protéger l’environnement.
Ses objectifs principaux sont :
- Encourager la sobriété énergétique en utilisant des énergies moins polluantes.
- Rejoindre la neutralité carbone pour les nouveaux bâtiments.
- Garantir un confort d’été maximal avec une fraîcheur assurée.
En bref, la RT 2021 marque une révolution dans la construction. Elle vise à rendre les bâtiments plus écologiques et autonomes en énergie.
RT 2021 : Calendrier et mise en application
Le 1er janvier 2022, la RT 2012 est remplacée par la RT 2021, ou RE2020. Cette nouvelle réglementation est un pas important vers la construction plus écologique en France. Les constructeurs doivent maintenant suivre les normes de la RT 2021 pour leurs demandes de permis de construire.
Les chantiers seront contrôlés régulièrement pour vérifier si les nouvelles règles sont respectées. Ces contrôles visent aussi à encourager les professionnels à choisir des méthodes de construction plus durables.
Les maîtres d’ouvrage doivent télécharger deux attestations sur le site rt-batiment.fr. Une avant travaux et une de fin de chantier. Ces documents prouvent que les projets respectent la RT 2021.
La RT 2021 sera progressivement appliquée jusqu’au 31 décembre 2023. Pendant cette période, les constructeurs peuvent choisir entre la RT 2012 ou la RT 2021. À partir du 1er janvier 2024, la RT 2021 sera obligatoire pour tous les nouveaux permis de construire.
Cette transition permet aux professionnels de s’adapter aux nouvelles exigences. L’objectif est de faciliter l’application de la RT 2021 partout en France.
Exigences de la RT 2021
La RT 2021 en France impose de nouvelles règles pour la construction et la rénovation. Les bâtiments doivent maintenant utiliser du gaz renouvelable ou d’autres énergies vertes. Cela aide à diminuer l’empreinte carbone.
Le logement doit aussi assurer un confort suffisant pendant les chaudes périodes. Il doit consommer moins d’énergie.
Les critères de la RT 2012, comme le Bbiomax, la C/max et le Tic, sont toujours valables. Mais, la RT 2021 ajoute un nouveau critère. C’est le ratio degré/heure, qui ne doit pas dépasser 1250 DH.
Les propriétaires qui veulent rénover peuvent trouver des aides financières. Le programme Habiter Mieux sérénité, l’Éco-prêt à taux zéro, MaPrimeRénov’, et d’autres offrent un soutien. Ces aides aident à améliorer l’énergie et le confort des maisons.
Critère | RT 2012 | RT 2021 |
---|---|---|
Énergie verte | Recommandé | Obligatoire |
Confort en période chaude | Non évalué | Indicateur de confort estival ( |
Besoins énergétiques | Réduction visée | Réduction plus importante |
La RT 2021 encourage les bâtiments plus verts et plus confortables. Elle s’appuie sur les critères de la RT 2012 pour y parvenir.
RT 2021 : Méthode de calcul
L’arrêté du 4 août 2021 a mis en place une méthode pour calculer l’énergie des bâtiments en France. Cette méthode est expliquée dans trois annexes. Elles définissent comment calculer l’énergie des bâtiments.
- L’ANNEXE II définit les règles générales pour le calcul de la performance énergétique et environnementale
- L’ANNEXE III décrit la méthode de calcul « Th-BCE 2020 » pour la performance énergétique
- L’ANNEXE IV établit les règles « Th-Bat 2020 » pour déterminer les données d’entrée aux calculs de la performance énergétique
La méthode « Th-BCE 2020 » évalue l’énergie des bâtiments. Elle prend en compte le chauffage, le refroidissement, l’eau chaude, l’éclairage et les auxiliaires. Les résultats doivent répondre aux critères de consommation d’énergie et d’émissions de gaz à effet de serre.
Les règles « Th-Bat 2020 » expliquent comment calculer les données d’entrée pour « Th-BCE 2020 ». Elles comprennent l’enveloppe du bâtiment, les équipements, et les conditions climatiques. Ces informations aident à évaluer la performance énergétique du projet.
« La méthode de calcul Th-BCE 2020 permet d’évaluer finement la performance énergétique des bâtiments, en tenant compte de l’ensemble des postes de consommation. »
En résumé, l’arrêté du 4 août 2021 propose une méthode précise pour évaluer l’énergie des bâtiments. Cela suit les exigences de la RT 2021.
RT 2021 : Sanctions en cas de non-respect
Le non-respect de la réglementation environnementale RT 2021 est considéré comme un délit. Cela peut entraîner des sanctions pénales. Les entreprises et professionnels qui ne respectent pas les exigences de la RT 2021 peuvent être sanctionnés financièrement.
L’amende peut atteindre 45 000 euros. En cas de récidive, elle peut monter jusqu’à 75 000 euros, avec 6 mois de prison. Le label RT 2021 ne sera pas donné aux bâtiments non conformes.
Le texte L.152-5 indique que les responsables doivent faire « la mise en conformité des ouvrages avec les règlements, la démolition ou la réaffection du sol en vue rétablir les lieux dans l’état antérieur ». Cela signifie des travaux de mise en conformité ou, dans certains cas, la démolition du bâtiment.
Sanctions | Montant | Autres conséquences |
---|---|---|
Amende | Jusqu’à 45 000 euros | Récidive : jusqu’à 75 000 euros et 6 mois d’emprisonnement |
Absence de label RT 2021 | – | Le bâtiment ne pourra pas obtenir le label |
Mise en conformité, démolition ou réaffectation | – | Travaux obligatoires pour remettre le bâtiment en état |
Il est crucial que les entreprises et professionnels du bâtiment respectent les exigences de la RT 2021. Cela évitera les sanctions pénales et financières lourdes.
Conclusion
La réglementation thermique 2021, ou RE2020, est un grand pas pour l’écologie dans le bâtiment en France. Elle vise à réduire les émissions de carbone et améliorer l’efficacité énergétique. Elle assure aussi le confort estival.
Les constructeurs et propriétaires doivent s’ajuster à ces nouvelles règles. Ils peuvent obtenir des aides financières pour ces changements. La RT 2021 rend le bâtiment un outil clé pour la neutralité carbone d’ici 2050.
En conclusion, la réglementation thermique 2021 est essentielle pour combattre le changement climatique et protéger l’environnement. C’est un défi pour le secteur du bâtiment, mais aussi une chance de se réinventer. Cela aide à faire avancer la transition écologique de notre société.